Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de Battais Charpente.
Directeur de rédaction et de publication : Battais Charpente
Adresse : Zone Industrielle 80 rue de la Canteraine 59320 HAUBOURDIN
Téléphone : 03 20 87 83 34

Réalisation et hébergement du site

Carredas Solutions Online
Adresse : 5 rue Baudouin IX 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Téléphone : 03 20 268 268

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Battais Charpente. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Battais Charpente. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Restauration de monument historiqueCharpente contemporaineAtelier